Conditions générales du Resort

Dernière mise à jour : 5 décembre 2018 Date d’entrée en vigueur : 19 avril 2017

GÉNÉRALITÉS

Nous, CTF BM Operations Ltd., opérant sous le nom de Baha Mar, et nos sociétés affiliées (dénommées collectivement « Baha Mar ») pouvons contacter nos clients en lien avec certaines promotions ou pour d’autres raisons, afin d’obtenir leur autorisation de publier les photos, vidéos et autres contenus numériques « générés par les utilisateurs » que nous préférons sur nos sites Web (y compris, mais sans s’y limiter, sur www.bahamar.com), sur des sites de réseaux sociaux, sur des blogs, dans des bulletins d’information, dans des e-mails et sur d’autres supports numériques opérés par Baha Mar (ci-après dénommés les « Sites de Baha Mar »). By responding with the provided hashtag, or otherwise expressly consenting to Baha Mar’s use of your content, you are agreeing to these User Generated Content Terms of Use and the terms and conditions of our Privacy Policy, which is incorporated herein by reference for all purposes. Please take this opportunity to review these User Generated Content Terms of Use and our Privacy Policy (http://www.bahamar.com/en/privacy-policy). Tout site Web Baha Mar devra être mentionné dans les présentes comme un « Site » ou les « Sites de Baha Mar ».

By uploading to the Baha Mar Sites of photos, text, graphics, audio, video, location information, comments and other materials from social media sites, including but not limited to Twitter, Instagram, Tumblr, Flickr, YouTube and Vine, that users have tagged with Baha Mar-related hashtags or geo-location tags (hereinafter collectively “User Generated Content”) for use by Baha Mar connection with its marketing, promotional, advertising and other customer-related activities (hereinafter the “Baha Mar Services”). Baha Mar may utilize other third-party vendors in connection with providing the Baha Mar Services, as further described on the Privacy Policy.

You will retain ownership of all User Generated Content that you post and permit us to use. You grant Baha Mar a non-exclusive, worldwide, royalty-free, perpetual right and license to reproduce, edit, reformat, publish, broadcast, distribute, create derivative works of, and otherwise utilize your User Generated Content on the Baha Mar Sites in connection with the Baha Mar Services. L’utilisation par Baha Mar de votre Contenu généré par l’utilisateur peut être consultée par vous et d’autres personnes. Baha Mar may elect to display or utilize your handle, your byline or associated geographic or location information that is associated with your User Generated Content or otherwise provided by you when we utilize your User Generated Content. If you agree to these terms, Baha Mar’s use, if any, of your User Generated Content is in Baha Mar’s sole discretion and Baha Mar shall have no obligation to use your User Generated Content.

Le caractère non exclusif de notre licence sur votre Contenu généré par l’utilisateur signifie que vous pouvez continuer à utiliser le Contenu généré par les utilisateurs à vos propres fins et laisser les autres utiliser votre Contenu généré par l’utilisateur. À l’exception de votre nom, de votre pseudonyme, de votre signature d’auteur ou des informations liées à votre localisation, et d’autres informations que vous choisissez de fournir à Baha Mar, Baha Mar ne recueillera pas d’informations personnelles provenant de vous, sauf selon les dispositions contraires exposées dans notre Politique de confidentialité. Baha Mar préservera la confidentialité de toutes les informations personnelles confidentielles que vous fournissez, conformément à notre Politique de confidentialité. Puisque notre licence sur votre Contenu généré par l’utilisateur est par nature libre de droits, cela signifie que nous ne vous devons aucun dédommagement ou paiement en rapport avec notre utilisation de votre Contenu généré par l’utilisateur ou en rapport avec toute recette ou avantage commercial que nous sommes susceptibles de dégager du fait de ladite utilisation. Cette licence nous donne le droit d’utiliser votre Contenu généré par l’utilisateur partout dans le monde. Enfin, le caractère perpétuel de cette licence signifie qu’elle n’expire pas.

L’UTILISATION DU SITE EST À VOS PROPRES RISQUES. LE SITE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE TITRE OU TOUTE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L’APTITUDE DES PRODUITS À RÉPONDRE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, AUTRES QUE LES GARANTIES QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES, RESTREINTES OU MODIFIÉES EN VERTU DES LOIS QUI S’APPLIQUENT AU PRÉSENT ACCORD.

Toute utilisation commerciale du Site est expressément interdite sauf autorisation écrite donnée au préalable par Baha Mar. Vous ne pouvez pas utiliser le Site pour publier ou transmettre tout contenu illégal, interdit, menaçant, calomnieux, diffamatoire, obscène, indécent, provocateur, pornographique ou profanateur, ou tout contenu qui pourrait représenter ou encourager une conduite constituant une infraction criminelle, engageant la responsabilité civile, ou violant la loi de toute autre façon que ce soit, ou à toute autre fin illégale ou interdite par les présentes Conditions générales. Vous consentez à ne pas a) interférer avec ou troubler le Site, b) utiliser, placer ou distribuer des virus et/ou toute autre routine de programmation pouvant endommager, intercepter, troubler ou abîmer (ou ayant pour objectif l’un des effets précités) le Site, y compris les logiciels, matériels, systèmes et utilisateurs du Site ou leurs appareils, c) utiliser ou essayer d’utiliser un robot, un appareil automatique ou un processus automatique ou manuel pour surveiller ou copier le Site sans l’accord préalable écrit de Baha Mar, ou d) utiliser un appareil, logiciel ou tout autre instrument pour surveiller, copier ou interférer avec, ou essayer d’interférer avec le Site, son contenu ou son fonctionnement sans l’accord préalable écrit de Baha Mar.

Vous avez le droit de demander que nous cessions d’utiliser à l’avenir votre Contenu généré par l’utilisateur, en nous le notifiant à l’adresse privacy@bahamar.com et en indiquant les informations suivantes : votre nom, votre adresse e-mail, l’origine du contenu, la plate-forme sociale, votre pseudonyme d’utilisateur et une description du Contenu généré par les utilisateurs. Baha Mar will take reasonable, good-faith steps to confirm that you are the owner of the User Generated Content and to cease additional use of such specifically identified User Generated Content within ten (10) business days thereafter. However, you acknowledge that Baha Mar may not be able to eliminate uses of your User Generated Content that have already been produced or distributed, or are in the process of production or distribution, and not all User Generated Content is capable of being completely or permanently removed. Baha Mar may remove User Generated Content from any use or material for any reason and at any time, without notice.

Baha Mar ne pourra être tenue responsable de l’utilisation par une tierce partie de votre Contenu généré par l’utilisateur, même si ladite utilisation par une tierce partie provient directement ou indirectement de notre propre utilisation.

Il vous incombe de ne pas divulguer vos mots de passe, identifiants de connexion et informations de compte, le cas échéant. Vous serez financièrement redevable pour toute utilisation du Site de votre fait ou du fait d’une tierce personne à l’aide de vos informations de compte.

Vous déclarez à Baha Mar que :
• vous êtes âgé d’au moins dix-huit (18) ans et chaque individu dont l’image ou le portait est capturé dans votre Contenu généré par l’utilisateur est âgé d’au moins dix-huit (18) ans ;
• vous possédez tous les droits sur votre Contenu généré par l’utilisateur et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont rattachés, ou bien vous avez le droit d’accorder à Baha Mar les droits et licences exposés ci-avant ;
• vous avez réglé et réglerez en totalité tous les frais ou autres sommes dues en rapport avec la production ou l’utilisation de votre Contenu généré par l’utilisateur ;
• chaque individu dont l’image ou le portait est capturé dans votre Contenu généré par l’utilisateur vous a accordé le droit d’utiliser son image ou portrait aux fins exposées dans les présentes Conditions d’utilisation du Contenu généré par les utilisateurs, ou bien vous possédez le droit d’utiliser ainsi son image ou portrait sur la base de votre relation juridique avec chacun desdits individus, y compris, sans toutefois s’y limiter, du fait de votre statut de parent ou de responsable légal dudit individu ;
• votre Contenu généré par l’utilisateur ne viole pas ni ne s’approprie indûment les droits de propriété intellectuelle, les droits à la vie privée, les droits de publicité ou tous les autres droits légaux d’une quelconque tierce partie, et il ne contient pas d’éléments offensants, illicites ou obscènes ;
• votre Contenu généré par l’utilisateur ne contient pas d’assertions ou mentions fausses ou trompeuses ;
• les présentes Conditions d’utilisation et les droits accordés dans les présentes n’entrent pas en conflit ou en violation avec tout autre accord ou obligation que vous pourriez avoir concernant le Contenu généré par les utilisateurs ou son usage par Baha Mar.

Vous reconnaissez que Baha Mar s’appuie raisonnablement sur les déclarations ci-avant et que vous serez tenu responsable en cas de revendications et obligations découlant de l’inexactitude de ces déclarations ou du contenu de votre Contenu généré par l’utilisateur, et vous devrez indemniser et dégager de toute responsabilité Baha Mar à cet égard. Baha Mar has no responsibility or liability to you or anyone else for any damages that may result from or in connection with Baha Mar’s access to or use of the User Generated Content, including without limitation, actual or direct damages or incidental, consequential, special or punitive damages of any kind, regardless of the legal theory upon which they are based. Baha Mar hereby disclaims all such damages to the maximum extent allowed by applicable law.

En répondant avec le hashtag fourni, ou en consentant expressément à l’utilisation de votre contenu par Baha Mar, vous acceptez que Baha Mar recueille les informations personnelles que vous fournissez et que Baha Mar utilise et divulgue ces informations dans le cadre de son utilisation de votre Contenu généré par l’utilisateur, comme exposé dans les présentes. Si vous n’acceptez pas que vos informations soient ainsi recueillies, utilisées et divulguées, veuillez ne pas fournir d’informations personnelles à Baha Mar. Vos informations personnelles sont susceptibles d’être transférées vers des serveurs basés en dehors de votre pays de résidence ou à des affiliés ou autre tiers de confiance basés dans d’autres pays afin qu’ils puissent traiter les informations personnelles au nom et pour le compte de Baha Mar. En fournissant à Baha Mar et à ses prestataires de services des informations personnelles, vous acceptez que vos informations soient ainsi recueillies, utilisées, divulguées, transférées et traitées conformément aux dispositions des présentes Conditions, de notre Politique de confidentialité et des réglementations et lois de protection des données applicables.

Les présentes Conditions générales ainsi que tout litige résultant de, ou lié aux présentes Conditions générales ou à l’utilisation du Site seront régis à tous égards et interprétés et exécutés conformément aux lois de l’État de New York, aux États-Unis, quel que soit le conflit pouvant exister entre les règles de lois. Les tribunaux d’État ou tribunaux fédéraux situés à ou près de New York, dans l’État de New York, aux États-Unis, ont seule compétence pour toute réclamation ou action en justice résultant de, ou liée à, ces Conditions générales ou à votre utilisation du Site. En outre, vous acceptez et vous vous soumettez à l’exercice de la compétence personnelle desdits tribunaux pour traiter ladite réclamation ou action en justice. La partie gagnante du litige aura droit à être dédommagée de ses coûts et frais d’avocat contractés par la partie qui n’aura pas obtenu gain de cause pour ledit litige.

Si vous estimez qu’un Contenu généré par les utilisateurs sur l’un des Sites de Baha Mar porte atteinte à un droit d’auteur, vous pouvez envoyer une notification écrite de violation de droit d’auteur à l’adresse privacy@bahamar.com

Baha Mar reserves the right to modify these User Generated Content Terms of Use at any time. Please refer back to these User Generated Content Terms of Use in order to review the most current version each time that you grant us permission to use your User Generated Content.

1. Introduction

1.1 La présente Politique relative aux cookies s’applique à tout site Web ou service (dénommés collectivement « Services ») de CTF BM Operations Ltd., agissant sous le nom de Baha Mar et de ses sociétés affiliées, renvoyant via un lien vers la présente politique ou y faisant référence. Les termes « Baha Mar » et « nous » tels qu’ils sont utilisés dans la présente Politique relative aux cookies font collectivement référence à Baha Mar et à ses sociétés affiliées.

2. Qu’est-ce qu’un cookie ?

2.1 Baha Mar utilise des cookies et d’autres technologies afin d’activer des fonctionnalités dans les Services, dans les e-mails ou messages publicitaires par e-mail, ou dans les messages publicitaires sur d’autres Services. Un cookie est un petit fichier texte qui stocke des paramètres Internet. Quasiment tous les sites Web utilisent la technologie des cookies. Les cookies permettent, entre autres, de naviguer plus rapidement sur nos Services, mémorisent des informations pour vous éviter de devoir les saisir chaque fois que vous consultez nos Services, nous aident à vous présenter un contenu personnalisé et nous permettent d’en savoir plus sur votre visite.

2.2 Certains cookies nécessitent votre consentement tandis que d’autres non.

2.2.1 Cookies ne nécessitant aucun consentement : les cookies strictement nécessaires garantissent des fonctionnalités sans lesquelles vous ne pourriez pas utiliser les Services comme prévu. Ils sont stockés sur votre ordinateur durant la session de navigation en cours. Les cookies strictement nécessaires s’assurent que, lorsque vous faites appel aux fonctionnalités d’un site Web, la version qui s’affiche présente une quantité de données à large bande qui correspond à celle de la connexion Internet que vous utilisez. Ces cookies s’assurent également que, lorsque vous changez de page, la fonctionnalité qui permet de passer de http à https s’active. Les cookies de ce type stockent également votre décision quant à l’utilisation des cookies sur nos Services. Les cookies strictement nécessaires ne requièrent pas votre consentement.

2.2.2 Cookies nécessitant votre consentement : tous les autres cookies qui ne sont pas strictement nécessaires pour utiliser les Services jouent néanmoins un rôle important. Sans ces cookies, les fonctionnalités conçues pour faciliter votre navigation sur nos Services, par exemple vos paramètres personnels ou le remplissage automatique dans les formulaires, ne pourraient pas être enregistrées et vous devriez donc les saisir à nouveau sur chaque page.

2.3 Types de cookies que nous utilisons. Baha Mar utilise quatre types de cookies : les cookies strictement nécessaires, les cookies de performance, les cookies fonctionnels et les cookies aux fins commerciales.

2.3.1 Les cookies strictement nécessaires sont essentiels ; ils vous permettent de naviguer sur les Services et d’utiliser ses fonctionnalités. Ces cookies temporaires ne durent que le temps que votre navigateur Web reste ouvert et sont utilisés pour des raisons techniques ; par exemple, pour vous permettre de mieux naviguer sur nos Services. Sans ces cookies, les services que vous avez demandés ne peuvent pas être délivrés ; par exemple, mémoriser les actions précédentes (le texte saisi) lorsque vous revenez sur une page durant la même session. Lorsque vous fermez votre navigateur, le cookie disparaît.

2.3.2 Les cookies de performance sont stockés sur votre ordinateur pour de plus longues périodes et sont utilisés à des fins incluant le suivi du nombre de visiteurs uniques sur nos Services et des informations telles que le nombre de vues que reçoit une page, le temps passé par un utilisateur sur une page et d’autres statistiques Web pertinentes. Ces cookies n’enregistrent pas d’informations permettant d’identifier l’utilisateur. Les informations recueillies sont regroupées, et, par conséquent, anonymisées. Ces cookies sont utilisés exclusivement pour améliorer la performance du site Web, et donc l’expérience de l’utilisateur.

2.3.3 Les cookies fonctionnels permettent aux Services d’enregistrer les informations qui ont déjà été saisies (par exemple, votre nom d’utilisateur, votre préférence de langue et votre localisation) afin qu’ils puissent vous offrir des fonctionnalités améliorées et plus personnalisées. Par exemple, lorsque vous réservez une chambre, nos Services peuvent vous proposer des informations relatives aux taxes locales si un cookie est utilisé pour mémoriser la région dans laquelle vous vous trouvez. Les cookies fonctionnels sont également utilisés pour activer des fonctionnalités que vous demandez ; par exemple, lire une vidéo. Ces cookies recueillent des informations anonymes et ne peuvent pas suivre vos mouvements sur d’autres sites Web.

2.3.4 Les cookies aux fins de publicité sont utilisés pour présenter aux utilisateurs des annonces publicitaires qui sont davantage ciblées et adaptées à leurs centres d’intérêt. Ils sont également utilisés pour limiter la fréquence à laquelle apparaît une publicité et évaluer l’efficacité des campagnes publicitaires. Ils enregistrent le fait qu’une personne a visité un site Web ou non. Ces informations peuvent être communiquées à des annonceurs tiers. Les cookies utilisés pour améliorer la publicité et l’attractivité pour le groupe ciblé sont souvent associés à des fonctionnalités pour les pages provenant de prestataires tiers.

2.4 First-Party Cookies: Some of the cookies are used exclusively by Baha Mar, and therefore are called “first-party cookies”. Ces cookies comprennent les cookies fonctionnels utilisés pour mémoriser le choix de langue d’un utilisateur ou les cookies de performance utilisés pour identifier les visites répétées d’un même utilisateur sur un site Web. Les autres cookies permanents comprennent ceux qui sont utilisés pour améliorer l’expérience de l’utilisateur sur notre site Web, y compris en enregistrant le fait qu'un utilisateur a fermé une fenêtre pop-up automatique afin de ne plus lui présenter.

2.5 Third-Party Cookies: As explained in our Privacy Policy, Baha Mar uses third-party service providers to help us manage, carry out and improve our advertising. Ces parties peuvent appliquer des cookies afin de nous aider à recueillir des informations et vous proposer des annonces publicitaires que nous pensons pertinentes pour vous. De temps à autre, ces tierces parties peuvent également nous assister en nous fournissant certaines informations statistiques et analytiques en relation avec nos pratiques commerciales.

2.6 Pendant combien de temps les cookies sont-ils stockés sur mon système ? Les « cookies de session » sont stockés pendant la durée d’une session de navigation ; lorsque vous fermez le navigateur, le cookie est supprimé. Les « cookies permanents » sont stockés pour une durée prédéterminée (souvent entre 90 jours et deux ans, selon l’application) et ne sont en général pas supprimés lorsque la session de navigation est fermée. Vos choix peuvent affecter notre aptitude à utiliser des cookies de session ou des cookies permanents pour une application donnée. Par exemple, habituellement le site Web enregistre le statut connecté sur un cookie de session, et chaque fois que vous démarrez une nouvelle session de navigation, vous devez alors vous identifier à nouveau. Par contre, si vous sélectionnez « Se souvenir de moi », le statut connecté est alors enregistré sur un cookie permanent.

3. Comment contrôler et désactiver les cookies

3.1 Vous pouvez désactiver les cookies à tout moment en configurant les paramètres de votre navigateur. Browsers are different, so refer to instructions related to your browser to learn about cookie-related and other privacy and security settings that may be available. You can also visit http://www.aboutcookies.org for more information on how to manage and remove cookies across different browsers.

3.2 Veuillez toutefois noter que si vous désactivez les cookies, il est possible que vous ne soyez plus en mesure de profiter pleinement de nos Services.

3.3 Cookies tiers. Pour en savoir plus sur les annonces publicitaires ciblées et/ou pour refuser que vos informations soient automatiquement recueillies à ces fins, rendez-vous sur http://www.aboutads.info/choices/ ou sur http://www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp. Dans l’Union européenne et au Canada, les antennes locales de la Digital Advertising Alliance (Alliance pour la publicité numérique ou DAA) appliquent un schéma identique quant aux choix relatifs aux publicités : consultez le site http://www.youronlinechoices.com (Europe) ou http://youradchoices.ca/ (Canada). You can also review choices relating to cookies used for behaviorally targeted advertising by visiting http://www.youronlinechoices.com. If you opt-out of these targeted advertising cookies, your opt-out will be specific to the web browser or mobile device from which you accessed the opt-out. Si vous utilisez plusieurs appareils ou navigateurs, vous devez spécifier votre refus sur chaque navigateur ou appareil que vous utilisez. 

4. Google Analytics

4.1 Baha Mar utilise Google Analytics, un service d’analyse Web fourni par Google, Inc. (entreprise dénommée ci-après « Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider les Services à analyser la façon dont les utilisateurs utilisent les Services. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation des Services seront transmises et stockées par Google sur des serveurs aux États-Unis. Google utilisera ces informations pour notre compte en qualité d’opérateur des Services dans le but d’évaluer votre utilisation des Services, de compiler des rapports concernant l’activité des Services pour les opérateurs des Services et de leur fournir d’autres services relatifs à l’activité des Services et à l’utilisation d’Internet.
Si l’anonymisation de l’adresse IP est activée sur les Services, votre adresse IP sera tronquée dans les États membres de l’Union européenne (« UE ») ou d’autres États faisant partie de l’Accord sur l’Espace économique européen (« EEE »). Dans certains cas exceptionnels uniquement, l’adresse IP intégrale sera au préalable transférée vers un serveur Google aux États-Unis, où elle sera ensuite tronquée. L’anonymisation de l’adresse IP est activée sur les Services. L’adresse IP que votre navigateur communique dans le cadre des activités de Google Analytics ne sont pas associées avec d’autres données détenues par Google. Vous pouvez refuser l’utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres adéquats sur votre navigateur ; sachez toutefois qu’il est alors possible que vous ne puissiez pas utiliser l’intégralité des fonctionnalités des Services.

4.2 Vous pouvez également refuser d’être suivi par Google Analytics à l’avenir en téléchargeant et en installant le Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics sur le navigateur Web que vous utilisez : cliquez ici https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=en-GB). 

5. Pixels invisibles

5.1 Nous utilisons des pixels invisibles (également appelés pixels espions et balises Web) principalement pour recueillir et conserver les données agrégées (par exemple, le nombre de visiteurs) afin de nous permettre de voir quels domaines sont les plus prisés par nos utilisateurs et d’améliorer et mettre à jour le contenu de nos Services. Les pixels invisibles nous permettent également d’évaluer l’efficacité de nos campagnes de publicité en ligne et/ou par e-mail, en comptant par exemple le nombre d’individus qui consultent nos Services ou le nombre d’individus qui ouvrent un e-mail ou agissent après avoir reçu un e-mail. Certaines des informations que nous recueillons par le biais des pixels invisibles peuvent permettre d’identifier les personnes. Nous nous réservons le droit de combiner ces informations avec d’autres Données personnelles que nous avons recueillies vous concernant afin de personnaliser pour vous notre contenu marketing ou nos Services, et nous nous réservons le droit d’utiliser ces informations à d’autres fins, par exemple, pour des recherches internes.

6. Technologies Adobe

6.1 Baha Mar est susceptible d’utiliser Adobe Flash et d’autres technologies afin de recueillir et stocker des informations concernant votre utilisation des Services. Si Adobe Flash n’est pas activé sur votre ordinateur ou sur vos appareils, vous pouvez régler les paramètres de votre lecteur Flash Player en utilisant les outils figurant dans le panneau Paramètres d’enregistrement des sites Web. Baha Mar utilise ces informations afin de s’assurer que les Services apportent de la valeur ajoutée aux utilisateurs. 

6.2 Le déploiement d’Adobe implique la capture de données par le biais d’Adobe Analytics et Adobe Dynamic Tag Management, qui sont alors anonymisées, traitées et stockées dans des centres informatiques Adobe en Europe. Si vous souhaitez refuser en bloc la capture de données par Adobe, vous pouvez le faire en suivant la procédure de retrait sur le site Web d’Adobe. https://www.adobe.com/be_en/privacy/opt-out.html.

6.3 Pour désactiver les « cookies flash », vous pouvez régler les paramètres de votre lecteur Flash Player afin de bloquer les cookies Flash en utilisant les outils figurant dans le panneau Paramètres d’enregistrement des sites Web. Pour de plus amples renseignements, rendez-vous sur le site Web d’Adobe.

6.4 Baha Mar sera responsable des données personnelles fournies ou recueillies par ou pour, ses Services.

MODIFICATIONS

Nous pouvons à tout moment apporter des modifications aux présentes Conditions générales, à notre seule discrétion. Chaque fois que des modifications sont apportées aux présentes Conditions générales, une révision sera publiée sur notre site Web ; toutefois, nous n’avons aucunement l’obligation de vous le notifier. Votre utilisation continue de notre site Web et des services de notre Resort implique que vous acceptiez ces modifications.

DÉCLARATION D’ATTRIBUTION

Baha Mar, Life Spectacular, Baha Mar The Bahamian Riviera, Bond, Royal Blue, The Baha Mar Residence Club, Baha Mar The New Riviera, The Caribbean Riviera, The New Riviera, The Bahamian Riviera, Spectacularly Real, le logo à fleur et le design RB sont des marques commerciales de Perfect Luck Assets Limited Corporation, enregistrées dans plusieurs juridictions. Explorers Club, Club Blu, SLS, Rosewood, The Sanctuary et Crystal Palace Casino sont également des marques commerciales de Perfect Luck Assets Limited Corporation. ©2017-2018 CTF BM Operations. Tous droits réservés.

En vous enregistrant en tant que client dans n’importe quel Hôtel, vous acceptez les modalités suivantes relatives à toute revendication que vous pourriez avoir en raison de votre séjour au Resort : « Je reconnais que toute revendication que je pourrais avoir à l’encontre de CTF BM Operations Limited, ou de sa société mère, ses sociétés affiliées ou apparentées à tout niveau, et des cadres, directeurs, employés, agents, représentants, successeurs et cessionnaires de chacune des entités précitées relativement à tout évènement se déroulant dans le Commonwealth des Bahamas devra être régie et interprétée selon les lois du Commonwealth des Bahamas. En outre, j’accepte irrévocablement que la Cour suprême des Bahamas ait compétence exclusive pour de telles poursuites quelles qu’elles soient. Les dispositions qui précèdent s’appliquent à toutes les personnes qui m’accompagnent et j’affirme que j’ai le pouvoir de signer ce document en leur nom et d’engager leur responsabilité quant au présent accord. ». Si vous ne souhaitez pas accepter ces conditions générales, avant de signer tout document d’enregistrement et de prendre possession de votre chambre dans un Hôtel ou d’utiliser les services du Resort, vous pouvez réviser le libellé en biffant des mots de cette partie du formulaire uniquement. Nous nous réservons le droit d’examiner les modifications que vous apportez. Vous devrez également signer un formulaire de décharge de responsabilité et d’acceptation des risques concernant l’utilisation des activités sportives et autres activités du Resort.

PROCÉDURES DE RÉSERVATION ET D’ENREGISTREMENT À L’ARRIVÉE

Veuillez prendre connaissance de la politique relative à la réservation de plusieurs chambres, aux clients mineurs et aux heures d’arrivée et de départ directement auprès de l’Hôtel dans lequel vous séjournez. Lors de votre enregistrement à l’arrivée dans tous les Hôtels, vous devez renseigner une carte de crédit ou verser un dépôt de garantie en espèces au titre des frais accessoires. Une somme sera retenue sur votre carte de crédit, calculée selon plusieurs facteurs.

PREUVE DE CITOYENNETÉ

Veuillez vous assurer que tous les clients sont en mesure de présenter une preuve de citoyenneté lors de leur arrivée à l’hôtel. Pour entrer sur le territoire des Bahamas, les citoyens de pays autres que les États-Unis et le Canada peuvent être obligés de détenir un visa en cours de validité ; nous vous invitons à vous adresser à votre ambassade locale. Certains passeports doivent être valides jusqu’à six mois après la date du voyage, et cette réglementation sera strictement appliquée. Si vous êtes dans l’incapacité de produire de tels documents, votre vol pourra se voir automatiquement annulé ou l’embarquement pourra vous être refusé sans que vous ne puissiez prétendre à un remboursement de la part du Resort.

DÉPART

Nous vous invitons à quitter le Resort au moins trois heures avant l’heure de départ prévue de votre vol afin de prévoir suffisamment de temps pour vous enregistrer et passer les contrôles de l’immigration. Si vous voyagez à destination des États-Unis, un service des douanes et de l’immigration des États-Unis est présent à l’aéroport international de Nassau, et c’est le seul point de contrôle de sécurité et poste-frontière que vous aurez à passer.

POLITIQUE RELATIVE AUX PHOTOGRAPHIES

Commercial photography or videography of any kind at Baha Mar or of the Baha Mar property is strictly prohibited unless otherwise approved in advance by Baha Mar. Requests to photograph and film at Baha Mar will be evaluated on an individual basis. En raison d’exigences en matière de responsabilité, d’accords de confidentialité et de la protection de la vie privée des clients, les demandes de films et vidéos sont soumises à l’approbation discrétionnaire du service juridique et du service marketing de Baha Mar. Baha Mar se réserve le droit exclusif d’accorder ou de refuser toute demande de photo, film et vidéo. Baha Mar se réserve également le droit de requérir de toute partie un accord écrit et des certificats d’assurance pour toutes les photos ou vidéos qui capturent des images ou des sons sur son domaine à des fins commerciales. Toutes les demandes des médias impliquant des photos, films et vidéos doivent être approuvées au préalable et sous la supervision du Directeur du marketing ou de son délégué. Les clients de l’hôtel ne doivent jamais être photographiés sans leur autorisation expresse par un photographe ou vidéaste quel qu’il soit. Photography is never permitted in the Men’s or Women’s Spa facilities or the restroom facilities located throughout the property. The use in photography or videography of any Baha Mar trademarks including but not limited to images, logos, slogans, titles and names require written consent of same obtained in advance from the Baha Mar Legal Department prior to their use and display. Toute violation des présentes dispositions pourra entraîner la suspension par Baha Mar de vos privilèges ainsi que des sanctions ou autres mesures pouvant être prises via une procédure judiciaire civile ou via l’application de la loi des Bahamas, y compris, sans toutefois s’y limiter, en cas de délit d’intrusion et d’appropriation illicite.

POLITIQUE RELATIVE AUX DRONES

Les individus qui se rendent au Baha Mar doivent être informés que le transport d’un aéronef sans pilote ou piloté à distance (dénommé dans les présentes « drone ») sur le territoire du Commonwealth des Bahamas est une activité réglementée qui requiert d’être notifiée, enregistrée et approuvée par la Bahamas Civil Aviation Authority. L’utilisation de drones dans les Bahamas est réglementée par le Civil Aviation Code. Afin d’observer les directives réglementaires et par mesure de sécurité pour ses clients et employés et pour le domaine du Baha Mar, ainsi que pour préserver la vie privée de chacun, Baha Mar interdit le fonctionnement ou l’utilisation de drones sans l’autorisation écrite préalable de la Bahamas Civil Aviation et de Baha Mar. Cette interdiction inclut les drones utilisés pour quelque raison que ce soit, que ce soit pour réaliser un film ou une vidéo à des fins commerciales ou personnelles, y compris une utilisation par les médias ou les journalistes. Cette interdiction s’applique à tous les drones lancés ou utilisés depuis le domaine du Baha Mar et aux drones lancés depuis une propriété privée en dehors du domaine du Baha Mar mais survolant l’enceinte du domaine du Baha Mar ou ses installations, qu’ils aient été lancés depuis la terre ferme ou depuis une station de pilotage basée en mer. Si l’utilisation d’un drone est autorisée par Baha Mar pour un évènement, ladite utilisation doit se conformer à la réglementation de la Bahamas Civil Aviation ainsi qu’aux politiques indépendamment établies par Baha Mar. Toute violation de ces politiques pourra entraîner la suspension par Baha Mar de vos privilèges ainsi que des sanctions ou autres mesures pouvant être prises via une procédure judiciaire civile, via la Bahamas Civil Aviation Authority ou via l’application de la loi des Bahamas, y compris, sans toutefois s’y limiter, en cas de délit d’intrusion et d’appropriation illicite.

CONCIERGERIE

Baha Mar fournit des services de Conciergerie à tous les clients qui ont besoin d’assistance durant leur séjour, notamment en leur donnant des renseignements sur les visites et excursions proposées dans les environs. Ces services sont mis à la disposition de nos clients par souci de commodité ; veuillez noter que la prestation d’activités, visites ou services ne doit en aucun cas être interprétée comme une recommandation ou une affiliation avec des tierces parties, et que Baha Mar décline toute responsabilité quant à la conduite de tierces parties, à leurs employés ou à leurs équipements.

FEU D’ARTIFICE

Les individus qui se rendent au Baha Mar doivent être informés que la possession, l’acheminement et la distribution d’articles de pyrotechnie par les clients est strictement interdite par Baha Mar. La manipulation, le stockage et l’utilisation d’articles de pyrotechnie est réglementée et requiert l’autorisation des autorités gouvernementales des Bahamas. Fireworks include any explosive such as sparklers (aluminum or magnesium torches),amerces, bengal matches, confetti bombs (joke bombs), explosive corks, snaps for Bon-Bon crackers and other manufactured fireworks and all signal rockets, verey signal cartridges and any other pyrotechnic articles for signaling and life-saving. Si des articles de pyrotechnie sont nécessaires durant un évènement spécial avec des invités, l’autorisation de Baha Mar devra être obtenue au préalable conformément à la loi et à la réglementation locales et aux politiques indépendamment établies par Baha Mar. Toute violation de ces politiques pourra entraîner la suspension par Baha Mar de vos privilèges ainsi que des sanctions ou autres mesures pouvant être prises via une procédure judiciaire civile ou via l’application de la loi des Bahamas.

SANCTUAIRE BEACH ET VOLIÈRE

Le Baha Mar propose un Sanctuaire BEACH et une volière à couper le souffle. Nous permettons également à nos clients d’aller à la rencontre des animaux. Veuillez noter qu’en étant présent dans le sanctuaire et la volière, vous encourez le risque potentiel d’être blessé. Pour la sécurité de nos clients, nous vous demandons de respecter à tout moment les directives ci-après lorsque vous visitez le sanctuaire et la volière :

• Ne touchez pas les animaux à moins que les soigneurs ne vous y invitent ou l’autorisent.

• Tous les participants aux activités de rencontre avec les animaux proposées par le sanctuaire doivent savoir nager.

• N’appliquez pas de lait ou huile bronzante de quelque sorte que ce soit avant d’aller dans l’eau. Les huiles bronzantes peuvent se retirer dans l’eau et nuire à la santé des animaux.

•N’apportez pas avec vous des bijoux, sacs à main, appareils électroniques, portefeuilles ou tout autre objet de valeur lors d’une activité de rencontre avec les animaux ; nous vous demandons de mettre en lieu sûr ces objets avant de venir.

• Appliqués avec modération, les crèmes solaires/écrans solaires sont autorisés. Vous devez retirer l’excédent avant l’activité.

• Tous les participants (y compris les enfants) doivent être en mesure de comprendre et de suivre les instructions. Toutes les personnes qui ne parlent pas anglais doivent être accompagnées d’une personne pour traduire.

Veuillez noter que certaines de nos activités nécessitent un certain effort physique, par exemple, marcher, se tenir debout et nager. Baha Mar se réserve le droit d’interdire la participation aux activités de rencontre avec les animaux aux personnes qui ne sont pas en mesure de comprendre les instructions ou qui ne les prennent pas en compte, se trouvent sous l’emprise de drogues ou d’alcool, ne satisfont pas aux restrictions d’âge ou de taille imposées par l’équipe de direction du sanctuaire et de la volière, ou ne sont pas accompagnées et ne sont pas en mesure de participer seules en raison d’un trouble physique ou mental ou du fait de la barrière de la langue. The determination as to the fitness of a person to participate in a encounter experience will be made solely at the discretion of BEACH Sanctuary and Aviary management.

POLITIQUE RELATIVE AUX OURAGANS

Baha Mar – Politique relative aux ouragans pour les clients présentant une réservation confirmée

Si une prévision ou une alerte à l’ouragan venait à être diffusée dans les (7) jours précédant la date prévue de votre départ par le United States National Hurricane Center (NOAA) pour New Providence, pour les Bahamas ou pour votre lieu de résidence, vous pouvez contacter le professionnel du voyage qui a réservé votre voyage ou l’équipe de réservation du SLS, du GRAND HYATT ou du ROSEWOOD avant la date prévue de votre départ afin d’annuler votre séjour et de recevoir un remboursement intégral, ou bien reprogrammer votre réservation à l’hôtel et éviter ainsi les éventuels frais de défection ou tous les autres frais d’annulation ou de modification appliqués par l’hôtel.

DÉPARTS ANTICIPÉS
Si des clients sont en vacances au Baha Mar et souhaitent écourter leur séjour du fait d’une prévision d’ouragan, les nuits restantes leur seront intégralement remboursées.

Conditions générales :
• Les réservations reprogrammées seront honorées dans une catégorie de chambre équivalant à celle de la réservation d’origine. L’obtention de chambres de même catégorie n’est pas garantie et l’attribution se fait sous réserve de disponibilité.
• Les autres dépenses, notamment les réservations en amont de l’arrivée telles que le transport jusqu’à l’hôtel, le club pour enfants, etc. seront remboursées. Les détenteurs de billets d’avion sont soumis aux politiques et lignes directives de la compagnie aérienne.
• Cette politique ne s’applique pas aux réservations de groupe. Les annulations de réservations de groupe seront traitées conformément au contrat de vente en groupe.
• Cette politique est destinée aux voyages de particuliers réservés directement auprès de BAHA MAR, SLS, HYATT ou ROSEWOOD ; elle ne s’applique pas aux réservations faites par l’intermédiaire de tierces parties, de voyagistes ou de revendeurs. Les personnes ayant des réservations effectuées par l’intermédiaire de ces entités doivent contacter leur organisme de réservation initial pour toute information relative à la politique de l’ouragan sur leur réservation.

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